Avis de confidentialité de Spoonflower

Vie Privée et Sécurité en Ligne de Spoonflower

Dernière mise à jour : 17 mai 2022

Spoonflower est une communauté de personnes créatives et passionnées qui se font confiance et qui font aussi confiance à Spoonflower en tant qu’entreprise.  Chez Spoonflower, notre but est de mettre en contact les fabricants et les consommateurs avec les artistes du monde entier, et nous nous engageons à respecter votre vie privée.

Le présent Avis de confidentialité (« Avis ») explique comment Spoonflower recueille et utilise les renseignements personnels lorsque vous visitez et utilisez les services Spoonflower sur Spoonflower.com et/ou d’autres propriétés et applications en ligne de Spoonflower (collectivement nos « sites »). Cet Avis traite également des renseignements vous concernant que nous collectons lorsque vous contactez un de nos représentants de service à la clientèle (via chat ou en soumettant une demande sur nos Sites), ou lorsque vous répondez à une enquête ou que vous participez à un concours ou à une loterie que nous mettons en place.

Nos Sites peuvent être liés à d’autres sites Internet et d’autres sites Internet peuvent contenir des liens renvoyant vers les sites Spoonflower. Le présent Avis de confidentialité s’applique uniquement aux Sites Spoonflower, et nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité, normes de sécurité ou contenus des autres sites Internet. Vous devriez consulter les politiques de confidentialité de ces sites Internet avant de leur fournir vos renseignements personnels.

Nous vous encourageons à lire cet Avis de confidentialité dans son intégralité avant d’utiliser nos services. Lorsque vous créez un compte en ligne, utilisez nos services ou effectuez un achat, vous reconnaissez avoir lu et accepté cet Avis de confidentialité. Votre utilisation de nos Services est également soumise à nos Conditions générales.

Quels renseignements personnels collectons-nous ? Comment utilisons-nous ces renseignements ?

Nous collectons différents types de renseignements personnels lorsque vous vous inscrivez chez nous en tant que client, nous recueillons divers types de renseignements personnels lorsque vous créez un compte Spoonflower, lorsque vous achetez des produits ou des services chez nous, lorsque vous vous inscrivez en tant que Vendeur vérifié de dessins sur le marché Spoonflower (« Vendeur »), lorsque vous contactez l’un de nos représentants du service à la clientèle, lorsque vous vous inscrivez à des avis ou à des programmes de récompenses, ou lorsque vous répondez à un sondage ou lorsque vous participez à un concours ou à un tirage au sort que nous parrainons. Ces renseignements peuvent être collectés directement de votre part (par exemple lorsque vous répondez à nos formulaires ou saisissez vos renseignements sur nos sites Internet pour effectuer un achat) ou indirectement par le biais de votre appareil ou navigateur lorsque vous consultez nos Sites et Applications.

Nous utilisons vos renseignements pour satisfaire les commandes de produits, personnaliser et améliorer la publicité et les contenus que vous voyez, livrer des communications marketing et des documents publicitaires qui pourraient vous intéresser, vous contacter et fournir un service à la clientèle, protéger la sécurité et l’intégrité de nos bases de données et sites Internet, détecter et prévenir les fraudes et activités illégales, nous prémunir d’une quelconque mise en cause de responsabilité, détecter et remédier aux violations de nos Conditions d’utilisation ou tout abus sur nos Sites et Applications, développer et améliorer nos produits et services, ainsi qu’à des fins opérationnelles internes. La charte suivante décrit les catégories de renseignements personnels que nous sommes amenés à collecter, la manière dont nous collectons ces renseignements de votre part, les fins commerciales pour lesquelles nous utilisons ces renseignements en règle générale et les types de tierces parties fiables avec lesquelles nous pouvons partager ces renseignements :

Type de renseignementsSourceButFournisseur de service
Identificateurs personnels(nom du client, adresse postale, numéro de téléphone, adresse courriel, médias sociaux ou site Internet, pseudonyme, image de profil du Vendeur)Fournis directement par le client ou les VendeursMédias sociaux
  • Maintien et entretien de votre compte
  • Prestation de service clientèle
  • Traitement et réalisation de vos commandes
  • Traitement des paiements de vos commandes
  • Promotion et marketing de nos produits pour vous
  • Détection des incidents de sécurité et protection contre les activités malveillantes, déloyales, frauduleuses ou illégales
  • Création du produit et exécution des commandes par les fournisseurs
  • Fournisseurs de service clientèle
  • Services marketing et publicitaires
  • Enquêtes, loteries et concours
  • Chargés du traitement des paiements et des rétrofacturations
  • Services d’expédition et de livraison
Informations financières(informations de carte de crédit, informations de compte bancaire, adresses de facturation et de livraison)Fournies directement par le client
  • Traitement des paiements de vos commandes
  • Pour les designers, remise des bénéfices basés sur les ventes de produits intégrant vos conceptions
  • Détection des incidents de sécurité et protection contre les activités malveillantes, déloyales, frauduleuses ou illégales
  • Fournisseurs de service clientèle
  • Chargés du traitement des paiements et des rétrofacturations
  • Prévention des fraudes et sécurité du site
Informations commerciales(date d’achat, montant total des achats, types de produits)Fournies directement par le client
  • Prestation de service clientèle
  • Traitement et réalisation de vos commandes
  • Traitement des paiements de vos commandes
  • Analyses pour améliorer nos produits et services
  • Promotion et marketing de nos produits pour vous
  • Création du produit et exécution des commandes par les fournisseurs
  • Fournisseurs de service clientèle
  • Chargés du traitement des paiements et des rétrofacturations
Renseignements fiscaux(dénomination sociale de l’entreprise, numéro de TVA, documents fiscaux américains) Fournis directement par les Vendeurs
  • Prestation de service clientèle
  • Traitement et réalisation de vos ventes
  • Respect des obligations d’information des autorités fiscales
Renseignements d’activité de réseau électronique ou d’Internet et renseignements de géolocalisation(Adresse IP, témoins, navigation sur le site Internet et activités d’interaction, identification d’autres appareils ou navigateur)Collectés indirectement à partir du navigateur ou de l’appareil du client
  • Amélioration de l’expérience de l’utilisateur
  • Analyses pour améliorer nos produits et services
  • Promotion et marketing de nos produits pour vous
  • Détection des incidents de sécurité et protection contre les activités malveillantes, déloyales, frauduleuses ou illégales
  • Fournisseurs de services marketing et publicitaires
  • Performance du site Internet et fournisseurs d’analyses
  • Prévention des fraudes et sécurité du site
Informations d’identification sur le site InternetFournies directement par le client
  • Maintien et entretien de votre compte
  • Prestation de service clientèle
  • Traitement et réalisation de vos commandes
  • Détection des incidents de sécurité et protection contre les activités malveillantes, déloyales, frauduleuses ou illégales
  • Aucun
Contenu des communications(Contenu des appels téléphoniques, des courriels ou des messages textes, contenu des interactions sur les médias sociaux, contenu des publications sur les forums de discussion)Fournies directement par le client
  • Maintien et entretien de votre compte
  • Prestation de service clientèle
  • Traitement et réalisation de vos commandes
  • Traitement des paiements de vos commandes
  • Promotion et marketing de nos produits pour vous
  • Détection des incidents de sécurité et protection contre les activités malveillantes, déloyales, frauduleuses ou illégales
  • Vous permettre de donner de la rétroaction, de répondre à un sondage ou de participer à des discussions communautaires
  • Création du produit et exécution des commandes par les fournisseurs
  • Fournisseurs de service clientèle
  • Services marketing et publicitaires
  • Enquêtes, loteries et concours
  • Chargés du traitement des paiements et des rétrofacturations
  • Services d’expédition et de livraison
Déductions à propos des préférences et caractéristiques du clientRenseignements déduits à partir des informations fournies par le client, des informations collectées indirectement à partir du navigateur ou de l’appareil du client
  • Amélioration de l’expérience de l’utilisateur
  • Analyses pour améliorer nos produits et services
  • Promotion et marketing de nos produits pour vous
  • Fournisseurs de services marketing et publicitaires
  • Performance du site Internet et fournisseurs d’analyses

Messagerie et autres services interactifs

Nos Sites peuvent inclure des services de messagerie ou d’autres domaines ou services interactifs, y compris des blogs, des défis de conception, ou d’autres domaines ou services dans lesquels vous ou des tiers créez et publiez du contenu, des messages, des commentaires, des conceptions ou d’autres matériaux sur les sites (« Zones interactives »). Si vous utilisez une Zone interactive, vous devez être conscient que ces zones sont ouvertes au public et que toutes les données personnelles que vous publiez ou fournissez lors de l’inscription peuvent être consultées par d’autres personnes. Spoonflower peut permettre aux sites Internet et aux logiciels tiers approuvés d’interagir avec le site et de télécharger du Contenu, de consulter du Contenu accessible au public et/ou de commander des produits en utilisant du Contenu mis en vente sur le site. Toute information ou tout Contenu que vous mettez à la disposition du public sur le site peut être consulté et utilisé par ces sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de la divulgation publique des données personnelles que vous soumettez dans le cadre des Zones interactives, ni de la façon dont d’autres personnes pourraient utiliser ces informations, y compris pour vous envoyer des messages non sollicités.

Profils d’utilisateur

Vous pouvez choisir de fournir des informations supplémentaires, telles que votre photo, votre biographie et vos liens préférés, et de rendre votre profil accessible au public via nos Sites. Comme indiqué ci-dessous, dans la section intitulée « Partager vos informations », vous pouvez contrôler la façon dont vos informations sont affichées et utilisées sur le site Internet de Spoonflower.

Témoins

Nous utilisons des témoins et autres technologies de traçage pour collecter vos renseignements lorsque vous utilisez nos Services. Nous utilisons ces renseignements pour analyser les tendances, nous souvenir des paramètres de l’utilisateur, gérer nos Services, tracer les mouvements de l’utilisateur et promouvoir nos produits et services. Nous pouvons obtenir des rapports basés sur l’utilisation de ces technologies sur une base individuelle et/ou collective. Vous pouvez contrôler les témoins dans les paramètres de votre navigateur et grâce aux outils que nous mettons à disposition par le biais de nos Services. Pour plus d’informations sur les témoins et autres technologies de traçage que nous utilisons et sur la manière de les désactiver, veuillez consulter la section « Gérer les témoins » (également lié dans les pieds de page de nos pages).

Emploi

Lorsque vous postulez pour un emploi chez nous, nous pouvons recueillir des renseignements auprès de vous, y compris des renseignements que vous fournissez dans le cadre de votre candidature, des renseignements que vous fournissez sur vos comptes de médias sociaux, des renseignements à votre sujet qui sont accessibles au public, et les renseignements que vous nous autorisez à recueillir par l’entremise de tiers, y compris d’anciens employeurs ou des personnes de référence.

Dans certaines circonstances, vous pouvez soumettre votre demande d’emploi par l’intermédiaire d’un service tiers qui affiche notre offre d’emploi. Nous ne contrôlons pas les pratiques de confidentialité de ces services tiers. Veuillez lire attentivement leurs politiques de confidentialité avant de soumettre votre dossier de candidature.

Comment partageons-nous vos renseignements à des tiers ?

Nous ne vendons, ne concédons ni ne partageons aucun renseignement personnel que nous collectons à des tierces parties indépendantes à des fins marketing. Nous pouvons être amenés à partager des renseignements personnels dans les situations suivantes.

Fournisseurs de service

Nous engageons des fournisseurs pour exécuter des fonctions commerciales spécifiques en notre nom, et ils peuvent recevoir des informations vous concernant de notre part ou les collecter directement. Ces fournisseurs sont tenus par contrat d’utiliser les renseignements que nous partageons uniquement dans le but de fournir ces fonctions opérationnelles, notamment :

  • Fonctions de soutien du service, comme les fournisseurs qui soutiennent le service à la clientèle et la gestion des relations avec la clientèle, le développement d’applications et les communications (courriel, télécopieur).
  • Cabinets d’audit et cabinets comptables, comme les cabinets qui nous aident à créer nos dossiers financiers.
  • Consultants en services professionnels, comme les entreprises qui effectuent des analyses, aident à améliorer nos activités, fournissent des services juridiques ou fournissent des ressources et de l’aide axées sur les projets.
  • Services d’analyse et de marketing, y compris les entités qui analysent le trafic sur nos propriétés en ligne et aident à identifier et à communiquer avec les clients potentiels.
  • Fournisseurs de services de sécurité, comme les entités qui participent à la vérification et à l’intervention en cas d’incident de sécurité, les avis de service et la prévention de la fraude.
  • Fournisseurs de technologies de l’information, comme les entités qui contribuent à la conception, à l’hébergement et à la maintenance de sites Internet, au stockage de données et de logiciels et au fonctionnement du réseau.
  • Fournisseurs de marketing, comme les entités qui soutiennent la distribution de courriels de marketing.
  • Partenaires publicitaires en ligne, y compris les partenaires qui utilisent des témoins et des technologies de suivi en ligne pour recueillir des renseignements afin de personnaliser, de retarder et de mesurer l’efficacité de la publicité.

Partenaires et filiales

Spoonflower fait partie de la famille d’entreprises et de marques Shutterfly. Nous pouvons partager vos données personnelles au sein de notre groupe social, y compris avec nos filiales, sociétés affiliées et divisions, qui peuvent toutes utiliser vos données aux fins décrites dans le présent Avis.

Spoonflower peut de temps à autre communiquer avec des partenaires de distribution pour offrir des produits Spoonflower sur des plateformes et des marchés tiers. Si vous êtes un Vendeur, vous pouvez avoir des occasions de temps en temps d’offrir vos conceptions par l’intermédiaire de ces partenaires de distribution. La participation à ces programmes est volontaire ; si vous choisissez de participer, Spoonflower peut partager vos renseignements personnels avec ces partenaires pour faciliter la vente et la commercialisation de produits incorporant vos conceptions.

Application de la loi et conformit

Nous pourrions être dans l’obligation de partager vos renseignements personnels dans d’autres circonstances limitées. Par exemple, nous pourrions être dans l’obligation de partager certains renseignements pour répondre à une assignation à comparaître ou autre processus juridique similaire, pour respecter les lois étatiques, fédérales ou locales, pour protéger et sécuriser nos Services, nos actifs, notre réseau et nos opérations commerciales, et détecter, enquêter et prévenir les activités qui pourraient violer nos politiques ou être frauduleuses ou illégales, pour protéger la sécurité ou l’intégrité de nos bases de données ou sites Internet, pour nous prémunir d’une mise en cause de responsabilité ou, dans les limites autorisées par la loi, pour fournir des informations aux responsables du maintien de l’ordre. De plus, si vous êtes un Vendeur, Spoonflower divulguera les revenus tirés de la vente de produits incorporant vos conceptions et certains renseignements fiscaux à l’Internal Revenue Service des États-Unis ou à d’autres autorités fiscales applicables.

Plateformes de médias sociaux

Si nous vous offrons la possibilité de vous connecter à votre compte pour n’importe laquelle de nos marques par le biais d’un média social, nous aurons également accès à certains renseignements de la part de ce site, tels que votre nom, vos informations de compte et votre photo de profil, conformément aux procédures de vérification du compte du site. En outre, si vous interagissez avec le contenu de nos profils sur les médias sociaux (par exemple, si vous « aimez » ou partagez une publication d’une de nos marques sur Facebook, Twitter ou Instagram), ces sites de médias sociaux peuvent partager avec nous des renseignements vous concernant, y compris votre profil public, votre adresse courriel et votre liste d’amis. Si vous choisissez d’« aimer » ou de partager du contenu, des renseignements vous concernant peuvent être affichés publiquement sur le réseau social, selon vos paramètres de confidentialité. Vous devriez consulter l’Avis de confidentialité de ce site de média social et vérifier vos paramètres de confidentialité sur ce site. Si vous publiez des renseignements sur un média social ou autre service tiers qui fait mention de nos marques ou de nos produits et services (par ex., avec un hashtag sur Twitter), nous pourrions être amenés à publier votre publication sur nos comptes de médias sociaux ou sur nos sites Internet.

Autres activités dans le cadre d’une transaction commerciale

Nous pouvons changer de propriétaire ou d’organisation corporative tout en fournissant les Services. Nous pouvons transférer à une autre entité ou à ses sociétés affiliées ou fournisseurs de services une partie ou la totalité des renseignements vous concernant dans le cadre ou pendant les négociations de fusion, acquisition, vente d’actifs ou de tout secteur d’activité, changement de contrôle de propriété ou transaction de financement. Nous ne pouvons pas promettre qu’une partie acquéreuse ou l’entité fusionnée aura les mêmes pratiques de confidentialité ou traitera vos renseignements comme décrit dans le présent Avis.

Est-ce que notre site Internet collecte des renseignements sur les enfants ?

Nos Sites et Applications sont prévus pour une utilisation par un public général et ne sont pas directement destinés aux enfants. Nous ne collectons pas intentionnellement les renseignements personnels identifiables de la part des enfants. Si nous apprenons qu’un enfant de moins de 13 ans a fourni des renseignements personnels par le biais de nos sites Internet et applications, nous effaçons leurs renseignements personnels identifiables de nos fichiers. Si un parent ou tuteur apprend que son enfant a fourni ces renseignements par le biais de nos sites Internet ou applications, le parent ou tuteur devra nous contacter à l’adresse help@spoonflower.com pour que nous puissions répondre à cette situation de manière appropriée.

De quelles options disposez-vous pour limiter la collecte et l’utilisation de vos renseignements personnels par nous ?

Vous avez le choix en ce qui concerne les renseignements collectés et utilisés. Vous pouvez nous indiquer vos préférences lorsque vous créez un compte chez nous, et si vous souhaitez consulter, corriger ou supprimer des renseignements de votre compte sur nos Services, vous pouvez le faire en vous connectant à votre compte ou en nous contactant directement grâce à l’adresse help@spoonflower.com en vous rendant dans l’onglet Confidentialité de votre profil.

Se retirer des communications de marketing

Si vous ne souhaitez pas recevoir d’informations marketing de notre part ou si vous souhaitez vous désinscrire de futures promotions par courriel de notre part, veuillez consulter les Paramètres de compte et Paramètres de messagerie et/ou les instructions contenues dans la communication par courriel. Veuillez noter que tous les messages électroniques promotionnels que vous recevrez de notre part comprendront une option de désabonnement aux prochaines communications par courriel.

Nous nous réservons le droit d’envoyer certaines communications telles que des courriels de système, des courriels de confirmation de commande et des avis juridiques.

Options de témoins

Vous avez des options pour limiter les informations que nous et nos partenaires recueillons à des fins de publicité en ligne.

Si vous exercez ces options, sachez que vous pouvez toujours voir de la publicité, mais elle ne sera pas personnalisée. L’exercice de ces options n’empêchera pas non plus d’autres entreprises d’afficher des annonces personnalisées.

Si vous supprimez vos témoins, vous pouvez également supprimer vos préférences de désabonnement.

« Ne pas suivre » est une préférence que vous pouvez définir dans votre navigateur Web pour que les sites que vous visitez sachent que vous ne voulez pas qu’ils recueillent des renseignements à votre sujet. Nos sites ne répondent actuellement pas aux paramètres « Ne pas suivre ».

Droits propres à la juridiction

Vous pouvez avoir certains droits à l’égard de vos renseignements personnels selon votre lieu de résidence. Veuillez consulter la section « Divulgations de renseignements personnels pour des territoires particuliers » ci-dessous.

Comment conservons-nous vos renseignements en toute sécurité ?

Bien qu’aucun site Internet, application, base de données ou système ne soit complètement sécurisé ou « à l’épreuve des hackers », nous avons mis en place des protections contre les accès non autorisés et les divulgations des renseignements personnels que nous contrôlons, y compris des protections et des mesures de sécurité techniques, physiques et administratives. Malgré ces mesures, nous ne pouvons cependant pas garantir que nos protections pour la sécurité des renseignements ne seront jamais compromises.

Comment procédons-nous à des mises à jour du présent Avis ?

Lorsque nous implantons une nouvelle technologie et introduisons de nouveaux services ou que nous modifions autrement nos pratiques de confidentialité, ou en réponse aux modifications des lois ou réglementations applicables, nous pouvons être amenés à modifier le présent Avis et nous vous en avertirons en publiant les mises à jour sur cette page. Veuillez consulter cette page régulièrement pour rechercher d’éventuelles mises à jour. Les modifications du présent Avis prennent effet à partir du moment où elles sont publiées. Si nous modifions cet Avis de confidentialité de manière considérable, nous nous engageons à en avertir rapidement les clients. Votre utilisation continue de nos sites Internet, et/ou d’autres services à la suite de cet avis reconnaît votre acceptation de ces conditions mises à jour.

Comment pouvez-vous nous contacter en cas de questions sur votre confidentialité ou sur cet Avis ?

Pour plus d’informations concernant l’Avis de confidentialité de ce site Internet, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

Spoonflower, Inc.
3871 S. Alston Av.
Durham, NC 27713
USA
Phone: +1-919-975-4862
Email: help@spoonflower.com

Autres renseignements importants

Conservation des données

Nous pouvons stocker des informations vous concernant aussi longtemps que nous en avons un besoin commercial légitime. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la section précédente Quels renseignements personnels collectons-nous ?

Transfert transfrontalier de données

Nous pouvons collecter, traiter et stocker vos renseignements aux États-Unis et dans d’autres pays. Les lois des États-Unis concernant les renseignements peuvent être différentes des lois de votre pays. Tout transfert de ce type respectera les garanties requises par la législation pertinente, y compris les Clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ou l’Information Commissioner’s Office du Royaume-Uni.

Divulgations de renseignements personnels pour des territoires particuliers

Avis complémentaire pour les personnes résidant dans l’Espace économique européen, au Royaume-Uni et en Suisse

Nous traitons les « données personnelles », telles que définies dans le Règlement général sur la protection des données (« RGPD ») de l’Union européenne. Le responsable de traitement de vos renseignements personnels est Spoonflower, Inc., 3871 S. Alston Av., Durham, NC 27713, États-Unis

Vos droits en vertu du RGPD et de la loi en vigueur au Royaume-Uni

Les résidents de l’Espace économique européen (EEE), du Royaume-Uni ou de la Suisse ont les droits suivants :

  • Accès et transférabilité : Demander l’accès aux données personnelles que nous détenons à votre sujet ou demander la transmission de vos données à un tiers.
  • Correction : Demander que nous rectifiions les données personnelles inexactes ou incomplètes que nous stockons à votre sujet.
  • Suppression : Demander la suppression des données personnelles lorsque ces données ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées, lorsque vous retirez votre consentement et qu’il n’existe aucune autre base juridique pour le traitement, ou lorsque vous estimez que vos droits fondamentaux à la vie privée et à la protection des données l’emportent sur notre intérêt légitime à poursuivre le traitement.
  • Limitation du traitement : Demander que nous restreignions notre traitement des données personnelles en cas de litige sur l’exactitude des données ; si le traitement est illégal ; si le traitement n’est plus nécessaire aux fins pour lesquelles il a été réalisé, mais que vous en avez besoin pour l’établissement, l’exercice ou la défense de réclamations légales ; ou si votre demande d’opposition au traitement est en attente d’évaluation.
  • Objection au traitement : S’opposer au traitement de vos données personnelles sur la base de nos intérêts légitimes ou pour le marketing direct (y compris le profilage). Nous ne traiterons plus les données à moins qu’il n’y ait des motifs légitimes impérieux pour notre traitement qui l’emportent sur vos intérêts, droits et libertés, ou dans le but d’affirmer, d’exercer ou de défendre des prétentions légales.
  • Transferts : Obtenir des informations et une copie des mesures de protection que nous utilisons pour transférer des données personnelles au-delà des frontières.

Vous pouvez accéder aux données personnelles que nous détenons à votre sujet et modifier, annuler ou supprimer vos informations de compte Spoonflower à tout moment en utilisant les outils libre-service disponibles sous Mes paramètres et Paramètres de confidentialité dans Paramètres de compte (vous devrez vous connecter), ou en nous envoyant un courriel à help@spoonflower.com. Ces outils sont le moyen le plus efficace de prendre ces mesures. Si vous demandez l’annulation ou la suppression de votre compte, nous satisferons votre demande au cours des 30 jours qui suivent. Si nous demandons un délai plus long pour traiter votre demande, nous vous avertirons de ce délai.

Pour toute autre demande, veuillez nous contacter à l’adresse help@spoonflower.com ou contactez notre Délégué à la protection des données à l’adresse datenschutz@dposervice.de.

Les renseignements nécessaires à la tenue des documents commerciaux concernant un compte supprimé ou annulé, y compris les documents relatifs aux activités de crédit et à la propriété d’un compte, seront conservés conformément aux lois applicables. Nous pouvons être amenés à décliner le traitement des demandes superficielles/contrariantes qui mettent en danger la confidentialité d’autres personnes, qui sont extrêmement irréalistes ou pour lesquelles l’accès n’est pas autrement exigé par les lois locales. Nous pouvons également décliner les aspects des demandes de suppression ou d’accès si nous pensons que ces demandes affaibliraient notre utilisation légitime des données à des fins antifraudes et sécuritaires.

Les utilisateurs qui se trouvent dans l’EEE, au Royaume-Uni ou en Suisse ont le droit de déposer une plainte concernant nos actions de collecte et de traitement des données auprès de l’autorité de contrôle concernée. Cette autorité de contrôle est Berliner Beauftragte fur Dattenschutz und Informationsfreiheit, Friedrishstr. 219, 10969 Berlin, Allemagne.

Avis à l’autorité de contrôle

Les autorités de contrôle peuvent 1) envoyer un courriel à Spoonflower directement à help@spoonflower.com, ou 2) contacter notre Délégué à la protection des données :
DPO Service GmbH
Bethmannstraße 50-54
60311 Frankfurt/Main
Courriel : datenschutz@dposervice.de

Avis complémentaire pour les personnes résidant dans l’état de Californie

Si vous êtes une personne résidant en Californie, les lois californiennes s’appliquent concernant notre manière de collecter et d’utiliser vos renseignements personnels, et concernant les droits que vous possédez. Les conditions suivantes viennent compléter notre Avis de confidentialité et expliquent les droits des personnes résidant en Californie.

Pour plus d’informations concernant les catégories de renseignements personnels que nous pouvons collecter de la part de nos clients, les sources de ces renseignements, les fins de la collecte et de l’utilisation de ces renseignements et le type de fournisseurs de service avec lesquels nous pouvons être amenés à partager ces renseignements, veuillez consulter le paragraphe ci-dessus intitulé Quels renseignements personnels collectons-nous ? Comment utilisons-nous ces renseignements ?

Les personnes résidant en Californie disposent des droits suivants :

  • Le droit de demander des informations sur les renseignements personnels concernant ce client que nous avons collectés au cours des 12 mois précédant la demande du client, y compris les catégories des renseignements collectés, la source de ces renseignements, les fins commerciales de la collecte, les catégories de tierces parties avec lesquelles nous partageons ces renseignements et les renseignements personnels spécifiques collectés concernant ce client en particulier ;
  • Le droit de recevoir les informations demandées dans un format facilement utilisable si fournies de manière électronique ;
  • Le droit de demander la suppression de tout renseignement personnel concernant le client que nous avons collecté (même si nous pourrions être autorisés à conserver certains renseignements à certaines fins) ; et
  • Vous avez le droit d’être exempt de toute discrimination sur la base de l’exercice de vos droits en vertu du CCPA.

Vous pouvez accéder aux données personnelles que nous détenons à votre sujet et modifier, annuler ou supprimer vos informations de compte Spoonflower à tout moment en utilisant les outils libre-service disponibles sous Mes paramètres et Paramètres de confidentialité dans Paramètres de compte (vous devrez vous connecter), ou en nous envoyant un courriel à help@spoonflower.com. Ces outils sont le moyen le plus efficace de prendre ces mesures.

Vous pouvez également exercer vos droits en vertu de la loi de Californie en nous envoyant un courriel à help@spoonflower.com.

Nous ne vendons aucun renseignement personnel.

Nous ne pouvons pas répondre à votre demande d’accès ou de suppression des renseignements à moins que nous ne soyons dans la capacité de vérifier votre identité ou votre autorité à effectuer cette demande et de confirmer que les renseignements personnels vous concernent, vous et/ou votre ménage. Si vous disposez d’un compte sur n’importe lequel de nos Sites et Applications, nous vérifierons votre identité en vous invitant à vous connecter à votre compte. Si vous ne disposez pas d’un compte sur nos Sites et Applications, nous tenterons de satisfaire votre demande en vous demandant de fournir des informations sur votre identité, que nous ferons correspondre aux renseignements contenus dans nos fichiers. Nous utiliserons les renseignements que vous avez fournis lors de votre demande uniquement dans le but de vérifier votre identité ou votre autorité à effectuer cette demande.

Vous pouvez également désigner un agent autorisé qui fera la demande en votre nom. Votre agent devra fournir une Procuration l’autorisant à agir en votre nom, ou devra se conformer aux mêmes procédures de vérification auxquelles vous auriez dû vous conformer si vous aviez effectué vous-même la demande, et devra fournir les renseignements qui nous permettront de vérifier votre autorisation.

Nous pouvons refuser les demandes de suppression en intégralité ou en partie comme la loi applicable l’exige ou le permet. Nous ne facturons pas un prix ou un taux différent ou ne fournissons pas un niveau ou une qualité des marchandises ou des services différents si vous exercez vos droits en vertu du CCPA.

Si vous êtes une personne résidant en Californie âgée de plus de 18 ans, ainsi qu’un utilisateur inscrit sur tout site sur lequel le présent Avis est publié, vous pouvez demander et obtenir le retrait des contenus et des renseignements que vous avez publiquement publiés sur ledit site. Pour effectuer une telle demande, veuillez nous envoyer un courriel avec l’objet « Demande de retrait d’un contenu mineur Californie » à l’adresse help@spoonflower.com. Dans votre demande, veuillez indiquer à quel site Internet ou quelle application la demande fait référence et les renseignements ou contenus spécifiques que vous souhaitez supprimer. Veuillez noter que votre demande ne garantit pas le retrait complet ou exhaustif des contenus et renseignements car, par exemple, certains de vos contenus peuvent avoir été republiés par d’autres visiteurs de nos sites Internet.

Avis complémentaire pour les personnes résidant dans l’état du Nevada

Les lois du Nevada donnent aux clients résidant dans l’état du Nevada le droit de demander à l’entreprise de ne pas vendre leurs renseignements personnels à certaines parties tierces en échange d’une contrepartie monétaire. Ce droit s’applique même si les renseignements personnels ne sont pas en cours de vente. Si vous êtes un client résidant dans l’état du Nevada et que vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous envoyer un courriel avec l’objet « Demande de ne pas vendre Résident Nevada » à l’adresse help@spoonflower.com.

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